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guide apicole Fiscal et Social

Ce guide a été élaboré par Frédéric Chasson du SAD que nous remercions.

AIDES APICOLE 2009 - 2010 FRANCE AGRIMER Accès au site de franceagrimer

Vous trouverez ci-dessous, les imprimés à utiliser pour déposer des demandes d’aides auprès de FranceAgriMer, ainsi que la notice explicative correspondante. Celle-ci  reprend les modalités d’attribution des aides établies dans la circulaire ministérielle pour les aides suivantes :

AUDIT DE LA FILIÈRE MIEL - Réactualisation des données économiques issue de l'audit 1997 (télécharger le document)

Dans le cadre du règlement n° 1221/97, la communauté européenne avait souhaité que chaque Etat réalise un état des lieux de la filière apicole dans chacun des États membres.
Cet état des lieux avait pour objectif d'une part de mieux connaître la filière, mais aussi de servir de point de départ à la mesure des évolutions. Après la mise en application des actions engagées dans le cadre du règlement, la Commission souhaite que les États membres actualisent les données statistiques et économiques issues des audits réalisés en 1997.
Par ailleurs, l’ONIFLHOR et le Ministère de l'Agriculture souhaitent apprécier l'impact économique des actions conduites au titre de l'ancien règlement. La filière apicole s'est heurtée durant ces dernières années à de nombreuses difficultés, parmi lesquelles une mortalité accrue du cheptel et un affaiblissement des colonies ont été les plus préoccupantes.
Il était donc essentiel pour la filière de mesurer les évolutions favorables ou défavorables qui ont marqué ces dernières années. Pour répondre à ces objectifs, l’étude confiée par l'ONIFLHOR à la société GEM comporte trois volets :
- Réactualisation des données économiques et statistiques (récolte, description du secteur, coûts de production, circuits de commercialisation.. ..) issues de l’audit réalisé en 1997 ;
- Évaluation de l’impact économique des mesures mises en place dans le cadre du règlement miel ;
- État des lieux de la filière française d’élevage de reines et d’essaims.

AUDIT DE LA FILIÈRE MIEL 2005 VOLET 2 (télécharger le document)

Ce volume 2 du rapport d’audit de la filière apicole française porte sur l’évaluation de l’impact économique des mesures nationales mises en place dans le cadre de l’ancien règlement n°1221/97, mesures s’inscrivant dans les 6 grands domaines d’actions éligibles.
L’évaluation a été focalisée, conformément au cahier des charges, sur deux axes :
• Un bilan des différentes aides mises en oeuvre au niveau national (bilan d’exécution, réalisations, diffusion des mesures …) ;
• Une évaluation des impacts attendus de l’intervention sur les objectifs du règlement, à savoir l’amélioration des conditions de production et de commercialisation du miel (les produits de la ruche n’étant pas pris en considération dans l’ancien règlement) ;

SECONDE PARTIE : ANALYSE AU NIVEAU MICRO ÉCONOMIQUE (télécharger le document)

L’analyse des coûts de production et de la rentabilité de l’activité s’est appuyée essentiellement sur une enquête auprès d’une quarantained’apiculteurs.

LE DÉCLIN DES ABEILLES ? UN CASSE TÊTE POUR LA RECHERCHE

L'INRA à éditer un dossier spécial afin d'évaluer et de comprendre les causes de ce déclin.

Télécharger le dossier

L’activité pollinisatrice des insectes dans le monde estimée à 153 milliards d’euros par an.
Une étude de chercheurs français, de l’INRA et du CNRS, et allemand, permet de chiffrer la valeur de l’activité pollinisatrice des insectes, abeilles principalement, à 153 milliards d’euros en 2005 pour les principales cultures dont l’homme se nourrit. Ce chiffre représente 9,5% de la valeur de l’ensemble de la production alimentaire mondiale. Les résultats de cette étude sur l’évaluation économique de la vulnérabilité de l’agriculture mondiale confrontée au déclin des pollinisateurs sont publiés dans la revue "ECOLOGICAL ECONOMICS"... (lire la suite)

(Télécharger l'étude)  

Hécatombes d'abeilles en Allemagne et dans le nord-est de la France. Karl Rainer Koch, apiculteur allemand nous communique ces images qu'il a filmées sur son rucher, le 12 Mai 2008, et sur lesquelles nous retrouvons les tapis d'abeilles mortes que nous connaissons malheureusement trop bien.
"Chers amis, depuis 14 jours, les abeilles meurent massivement en Allemagne et en Alsace. Les problèmes sont apparus simultanément aux semences du maïs traité Poncho et Poncho Pro". KR Koch   Voir la vidéo  Lire la traduction